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Discipline générale - Rappel |
Alors que les compétitions redémarrent, le président du comité national tient à rappeler la procédure disciplinaire générale. Celle-ci est cadrée par le règlement de discipline général disponible ici, voté en mars 2004 et modifié en mars 2006.
Conformément à l’article 7, les poursuites disciplinaires sont engagées par François Bock, président de commission de discipline, sur le fondement de tous faits ou litiges portés à sa connaissance. Il convient donc que tous les acteurs du roller hockey portent des tels actes directement à sa connaissance.
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CONFCUP 2010 FRA
